Mentions Légales

Éditeur du site :

CABINET 12
Numéro de SIRET : 80922488800029
Responsable éditorial : NICHOLAS GUIFFANT
18 rue Vital Carles, 33000 Bordeaux

Hébergement :

Hébergeur : OVH
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Développement :

Site développé par L’Agence Kerencia
https://agence-kerencia.com
Pont-Aven

Conditions d’utilisation :

Ce site est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc.) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable.

Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet Explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc.

CABINET 12 met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière de son site internet.

Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de CABINET 12 et signaler toute modification du site qu’il jugerait utile. CABINET 12 n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, ni de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies :

Le site peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties du site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes :

Le site peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou ressources disponibles sur internet. CABINET 12 ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet.

CABINET 12 ne répond pas de la disponibilité de tels sites et ressources, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou ressources externes.

Les utilisateurs ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de CABINET 12.

Toute demande d’autorisation devra être adressée par email via le formulaire de contact. CABINET 12 se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à justifier sa décision.

Services fournis :

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentés sur le site https://cabinet12.com/

CABINET 12 s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs et les photos sont non contractuelles.

Toutes les informations indiquées sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer sans préavis.

Limitations contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est remis à jour régulièrement. Toutefois, il peut contenir des inexactitudes ou omissions.

Si vous constatez une erreur ou un dysfonctionnement, merci de le signaler par email à contact@cabinet12.com en décrivant le problème de manière précise.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur. CABINET 12 ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une perte de données consécutive au téléchargement.

L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur à jour.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du site https://cabinet12.com/ (graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, icônes, mise en forme, etc.) est la propriété exclusive de la société, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification ou adaptation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Litiges :

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises.
Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société.
La langue de référence est le français.

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de communiquer vos données personnelles pour visiter le site.

Cependant, pour certains services (formulaire de contact notamment), vous pouvez être amené à fournir certaines informations : nom, fonction, société, adresse email, numéro de téléphone.

Vous pouvez refuser de fournir ces données, mais cela peut limiter l’accès à certains services.

Des informations peuvent être collectées automatiquement lors de la navigation : adresse IP, type de navigateur, temps d’accès, pages consultées.

Ces données sont utilisées uniquement à des fins statistiques internes afin d’améliorer la qualité des services proposés.

Les bases de données sont protégées conformément à la législation en vigueur.

Contact :

CABINET 12
+33 9 78 80 59 32
contact@cabinet12.com
18 rue Vital Carles, 33000 Bordeaux